Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Page précédente
Copier le lien ci-dessous  

Cote : 138W20 - Dates : 1951-1978

Analyse : Autorisations d'urbanisme

12 à 41, rue Edgar Quinet

Lettre d'engagement de non indemnisation (14 bis rue Edgar Quinet)
Demande d'autorisation de démolir un ensemble de constructions à usage d'habitation, de remises et de garages (27 mars 1974) situé au 38 rue Edgar Quinet

Versement : 138W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 15/10/1990

Communicable en : 2009

Termes d'indexation :  - [Lieux] Edgar Quinet (rue),


Page précédente

Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus

  Accepter       Refuser