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Cote : 138W2 - Dates : 1954-1971

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 13-13bis-15-17, rue de l'Abreuvoir
PC 11 à 14, rue A.Duludet
PC 21, rue de l'Abreuvoir

Versement : 138W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : CERTIFICAT D'URBANISME; PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION D'ACHEVEMENT

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 15/10/1990

Communicable en : 2002

Termes d'indexation :  - [Lieux] Abreuvoir (rue de l'), Albert Duludet (rue),


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