Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Page précédente
Copier le lien ci-dessous  

Cote : 138W100 - Dates : 1952-1976

Analyse : Autorisations d'urbanisme

1 à 35, Avenue Victor Hugo
S/N° et 17, rue Villebois Mareuil

Demande de démolition d'un garage formulée par Monsieur UGLIERA Lorenzo demeurant à La Courneuve 19, avenue Victor Hugo

Demande de démolition de deux appartements, 1 cuisine et deux remises sur un terrain sis à La Courneuve 23, avenue Victor Hugo présentée par Monsieur AYADI Arzhi

Procès-verbal pour construction illicite d'un chantier dressé à Monsieur RODOT, propriétaire de l'immeuble sis à La Courneuve17, rue Villebois Mareuil

Versement : 138W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; PROCES-VERBAL D'INFRACTION

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 15/10/1990

Communicable en : 2007

Termes d'indexation :  - [Lieux] Victor Hugo (avenue), Villot (rue),


Page précédente

Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus

  Accepter       Refuser