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RECHERCHES PAR COTES
Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 34 notices
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Cote : 3H12 - Dates : 1893-1894 -
Entretien de la pompe à incendie et construction d'une remise de pompe à incendie (adjudication du 10 Mars 1894), restauration des bâtiments scolaires et du magasin des pompes à incendie : correspondance, arrêté [...]
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Cote : 4D4 - Dates : 1909-1933 -
Protestation contre le projet d'implantation d'un groupe scolaire au lieu-dit La Souche (1912) : avis du Conseil municipal, affiche
Affaire Couillaud : enlèvement de meubles chez l'ancien secrétaire de mairie et irrégularités dans la construction de la nouvelle mairie (1909-1910) : mémorandum, état des frais, correspondance
Affaire de Misery : achat d'un terrain pour la construction d'un group [...]
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Cote : 4D12 - Dates : 1901-1940 -
Affaire Vérité : accident d'un particulier (1901-1903) : ordonnance de soit-communiqué,
correspondance
Affaire de la Société Générale des sablières et d'entreprise : paiement des travaux de revêtement des cours des écoles maternelles Paul Doumer (1933-1940) : correspondance [...]
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Cote : 4D13 - Dates : 1925-1926 -
Affaire Vion, Buzelier, Wilhem et Dutoit : pose d'un calorifère dans l'école enfantine rue Pluchet : jugements de la Justice de paix [...]
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Cote : 308W6 - Dates : 2000-2001 -
Centre de loisirs maternel Robespierre : demande de subvention CAF et Etat + SIPPEREC, restructuration Ecole maternelle Robespierre et réaménagement des cours du Groupe scolaire (2001)
Centre de loisirs Charlie Chaplin : convention d'aide financière à l'investissement, extension du Centre de loisirs maternel et aménagement d'une salle de classe du Groupe scolaire Charlie Chaplin (plans d'urbani [...]
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Cote : 308W16 - Dates : 1996-1997 -
Reconstruction du Groupe scolaire Louise Michel : propositions de paiement par entreprise, factures (1996-1997) [...]
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Cote : 308W17 - Dates : 1995-1997 -
Reconstruction de l'école Louise Michel : propositions de paiement, factures par entreprise [...]
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Cote : 308W18 - Dates : 2000-2001 -
Restructuration de l'école maternelle Robespierre et réaménagement des cours du groupe scolaire : acte d'engagement, CCAP, règlement de consultation, rapport de sols, notice de sécurité, note technique, plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé, cahier des clauses techniques communes, CCTP, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, plans [...]
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Cote : 308W19 - Dates : 1999-2002 -
Ecole maternelle Robespierre, restructuration de l'école et réaménagement des cours du groupe scolaire, marchés maîtrise d'oeuvre + travaux, notes d'honoraires, bons de commande, factures, conventions, actes d'engagement, dossiers de consultation des entreprises, décisions du Maire relatives à la SOCOTEC, marché WEISROCK : délibérations, avenants, acte d'engagement, dossier de consultation des [...]
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Cote : 308W21 - Dates : 1991-1994 -
Construction d'un cinéma (3ème tranche) : dossier de consultation des entreprises par lots (Mai 1991)
Travaux rue Michelet : bons de commande, factures, ordres de service (2003-2005)
Groupe scolaire Louise Michel : rapports au Conseil municipal, prescriptions techniques particulières et notice de sécurité, CCAP marché public de maîtrise d'oeuvre, règlement du concours sur esquisse dans le cadre [...]
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Cote : 308W23 - Dates : 1997-1999 -
Restructuration du Groupe scolaire Joliot Curie : plans de restructuration du rez-de-chaussée, annexes à l'acte de d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, avenants, délibérations du conseil municipal (1997-1999) [...]
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Cote : 308W24 - Dates : 1995-2000 -
Restructuration de l'école maternelle Robespierre et réaménagement des cours du groupe scolaire : avenants, dossier de consultation des entreprises, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques communes, note technique portant sur l'état de l'existant (1996-2000)
RN 2000 : bons de commande et factures d'investissement (2000)
Extension de l'é [...]
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Cote : 308W25 - Dates : 2000 -
Restructuration de l'école maternelle Robespierre et réaménagement des cours du groupe scolaire: dossier de consultation des entreprises, plans, cahier des clauses techniques particulières, notice de sécurité du permis de construire, plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé (2000) [...]
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Cote : 308W26 - Dates : 2000-2003 -
Restructuration de l'école maternelle Robespierre et réaménagement des cours du groupe scolaire : dossier de consultation des entreprises, acte d'engagement, CCAP, règlement de consultation, plans d'urbanisme (2000)
Travaux Eglise Saint Lucien : correspondance, devis de travaux de couverture/étanchéité suite à la tempête du 26/12/1999 (2000)
Enfouissement des réseaux Rue Lucienne et Rue Georges [...]
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Cote : 308W28 - Dates : 1999-2000 -
Ecole maternelle Robespierre, réaménagement des cours du Groupe scolaire : acte d'engagement, CCAP, dossier de candidature, références, note de présentation, tableau des candidatures, analyse concours d'architectes, documents du jury de concours, courriers, règlement de concours, programme de rénovation du Groupe scolaire Robespierre-Jules Vallès Mai 1999, avenant n°1 à la maîtrise d'oeuvre, dé [...]
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Cote : 309W38 - Dates : 1982 -
Syndicat intercommunal du Lycée Jacques Brel : dossier de récolement n°1 (plans de construction), dossier marché [...]
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Cote : 309W39 - Dates : 1982 -
Syndicat intercommunal du Lycée Jacques Brel : dossier de récolement n°2 [...]
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Cote : 309W40 - Dates : 1982 -
Syndicat intercommunal du Lycée Jacques Brel : dossier de récolement n°3 [...]
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Cote : 309W41 - Dates : 1982 -
Syndicat intercommunal du Lycée Jacques Brel : dossier de récolement n°4 [...]
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Cote : 309W42 - Dates : 1982 -
Syndicat intercommunal du Lycée Jacques Brel : dossier de récolement n°5 [...]
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Cote : 309W43 - Dates : 1982 -
Syndicat intercommunal du Lycée Jacques Brel : dossier de récolement n°6 [...]
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Cote : 309W44 - Dates : 1982 -
Syndicat intercommunal du Lycée Jacques Brel : dossier de récolement n°7 [...]
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Cote : 309W45 - Dates : 1982 -
Syndicat intercommunal du Lycée Jacques Brel : dossier de récolement n°8 [...]
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Cote : 346W2 - Dates : 1976-1986 -
Prolongement du métro vers les Quatre Routes : comptes-rendus de réunions (1982), courriers de la RATP (1980-1982), du conseil régional d'Ile de France, conférence (1981)
Exécution du programme triennal des transports en commun : rapport présenté par Monsieur Paul-Louis TENAILLON au nom de la Commission de la circulation des Transports (Juin 1978)
Programme triennal des opérations d'extension [...]
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Cote : 347W5 - Dates : 2005-2007 -
Projet d'aménagement du quartier de la Tour : aménagement de la place de la Tour, prolongement de la rue Saint-Just, carrefour Leclerc et abords du parking SILO (8 novembre 2005), aménagement de la rue Renoir (8 novembre 2005)
Groupe scolaire du quartier des Clos : concours restreint de maîtrise d'oeuvre, classement des prestations des candidats admis à concourir (jury du 24/04/2007), plans, tr [...]
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Cote : 347W12 - Dates : 2001-2007 -
Commission Foncier / Droit des sols avec Plaine Commune et la Préfecture de Seine-Saint-Denis, comptes-rendus des commissions (2005-2006)
Programme local de l'habitat : volets projet urbain et foncier (26/10/1998), correspondance sur les questions d'urbanisme à La Courneuve (2002-2003), note préparatoire à la rencontre avec le Préfet de Région (Avril 2001), compte-rendu du comité de pilotage du [...]
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Cote : 358W93 - Dates : 1988-1996 -
LEP Paul Doumer : correspondance, plans du terrain, concours d'architecte
Mail Paul Doumer / Esplanande Saint Yves (étude pour la restructuration du quartier des Quatre Routes), plans parcellaire et topographique du square Jean Jaurès
Agrandissement des écoles maternelles Joliot Curie et Robespierre, carte scolaire 1993-1994 : notes au bureau municipal
Extension des écoles maternelles Paul Lan [...]
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Cote : 358W196 - Dates : 1974-1993 -
La Gare
Reconstruction de la gare, échanges ville/SNCF + plans
Ilot Gare / Ecole maternelle Emile Zola, plans de la construction de l'école Emile Zola, avant-projet et description, îlot gare et équipement sportif (plans et description)
Maison des Ingénieurs + passerelle au dessus du boulevard Pasteur + notes
Dossier sur l'aménagement secteur sud de la Gare plan de masse, gymnase et jardin 19 [...]
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Cote : 373W90 - Dates : 1985-1991 -
Groupe scolaire Langevin Wallon : plans, plans ZAC Convention 1985-1986 (équipements municipaux), concours d'ingénierie et d'architecture (rapport de présentation au représentant de l'Etat), synthèse générale de l'analyse des offres des candidats au concours de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de l'école Louise Michel (séance du jury du 14/01/1995), plans de situation, plan de masse, pl [...]
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