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RECHERCHES PAR COTES
Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 41 notices
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Cote : 20W15 - Dates : 1976 -
Autoroute A 86 (section comprise entre le Pont Repiquet et le CD 114 ) (tracé SNCF) (document provisoire 28/01/1976) [...]
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Cote : 20W16 - Dates : 1974 -
Autoroute A 86 : variante nord : plans, compte-rendu de réunion
Autoroute A 86 : tracé nord SNCF : étude de variantes sur le territoire de la commune de Drancy
Autoroute A 86 : plans variante nord, étude du tracé, plan variante est
Autoroute A 86 : CD 114 - Pont Repiquet : variante SNCF, variante Rateau : plans [...]
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Cote : 20W17 - Dates : 1973-1975 -
Autoroute A 86 : variante sud, étude comparative des solutions Rateau et sud de l'autoroute A86 A 86, A 16 : rue Rateau, variante A 16 est - A 86 nord Rateau, A 86 nord variante Rateau, incidences foncières : plans
Autoroute A 86 : rocade de banlieue (section CD 114 - Pont Repiquet ) : avant-projet sommaire modificatif (document d'étude, février 1974 et mai 1973) : plans
A 86 : CD114 - Pont Re [...]
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Cote : 20W18 - Dates : 1975 -
Noeud A 86 - A 16 : plans (document d'études), présentation photographique de la maquette, préparation de l'avant-projet détaillé : bordereau général (solution planimétrique, présentation photographique de la maquette) [...]
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Cote : 20W19 - Dates : 1973 -
Autoroute A 86 : dossier services techniques et DDE : études municipales
Emprise de la rocade A 86 : Etude sur les conséquences par J. DIAS (1972)
Etude parcellaire A 86 tracé Quatre Routes
Etude sur le tracé Rateau - Quatre Routes (décembre 1974) : élément d'analyse sur l'incidence du passage de la A86 aux Quatre Routes (26/12/1974), élargissement de la rue Rateau, détail des calculs, plan des [...]
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Cote : 20W20 - Dates : 1974-1975 -
A 86 - A 16 : enquête d'utilité publique (1974), dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, correspondance, notes, registre d'enquête d'utilité publique, lettres de soutien annexées, délibération du Conseil municipal du 05/11/1974, copies de courriers adressés au Maire, correspondance, déclarations des riverains, dessins de la Maison de l'Enfance
Comité de défense du quart [...]
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Cote : 20W21 - Dates : 1971-1973 -
A 86 : dossier services techniques et DDE : plans de la DDE avril 1971, plans d'urbanisme A 86 : incidences foncières, grands projets d'urbanisme, grands projets d'infrastructure, A 86 nord variante Rateau incidences foncières, A 86 : contre-projet services techniques, variante Rateau (profil en long) [...]
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Cote : 346W3 - Dates : 1974-2014 -
Liste des entreprises et commerces de La Courneuve établie à partir du listing de la Chambre de Commerce (1974)
Liste des entreprises de La Courneuve par branche d'activité économique établie à partir du listing de la Chambre de Commerce (1976)
Situation du secteur automobile au niveau local (Décembre 1985) : répercussions fiscales du secteur automobile de 1984 à 1988
Etude sur les entreprises [...]
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Cote : 358W136 - Dates : 1982-1991 -
ZAC des Francs-Tireurs (ZAC de la Mare aux canes)
Etude IAURIF sur la friche LIEBIG (mai 1984), dossiers de réflexions préliminaires sur présentés par Lipa et Serge Golstein
ZAC industrielles multi-sites (correspondance + contrat d'étude pré-opérationnelle) quartier des Francs-Tireurs et de l'Epinette présentés par Lipa et Serge Goldstein (1982-1985)
Plans de l'A86 (restructurations urbaines e [...]
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Cote : 358W143 - Dates : 1975-1989 -
A 86 Signalisation et impact
Schéma de jalonnement et de rabattement
Section Pleyel : signalisation de direction
Reprise de la signalisation à Saint-Denis, Aubervilliers, VLC
Etude d'impact sous terrain 4 Routes /RN 186/Projets MASSENOT (courriers chiffrage plans)
Travaux d'aménagement des Quatre Routes (subjections des habitants)
Impact sur les activités industrielles de 1975 à 1979 (acqui [...]
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Cote : 358W144 - Dates : 1981-1991 -
A86/CD114/A1
Expropriation ville (info enquêtes parcellaires) / péril Francs-Tireurs rue de Genève
Avant-projet modificatif n°1
Sections comprises entre le carrefour Pleyel et le CD 114 à La Courneuve et voie de liaison entre A86 et A1 (résultat de l'enquête préalable à la DPU et résultat de l'enquête complémentaire préalable à la DPU de 1981 à 1982)
Protection acoustique de l'A86 (janvier 19 [...]
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Cote : 358W145 - Dates : 1979-1990 -
A86 : enquête parcellaire section comprise entre le CD 114 à La Courneuve et le carrefour Pleyel à Saint-Denis (plans de situation, plans parcellaires, états parcellaires)
Dossiers d'enquête complémentaire préalable à la DPU avec l'étude d'impact, état parcellaire de la sous-section CD 30 / CD 114, enquête parcellaire de la liaison A86/A1
Plans de l'état parcellaire : limite Aubervilliers / Bou [...]
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Cote : 358W146 - Dates : 1973-1992 -
A 86 Echange foncier : impact sur l'activité industrielle et commerciale (commission des affaires économiques de 1979), échange de courriers, enquête parcellaire de l'A 86 (échange de courriers et copie du rapport du commissaire enquêteur), arrêté de cessibilité
Enquête parcellaire simplifiée sur le Pont Palmer
Compte-rendu de réunion sur l'A 86, exemple de Montreuil à propos des nuisances
Corr [...]
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Cote : 358W149 - Dates : 1988-1989 -
A 86/DCE :
Plan de récolement, dossier de consultation des entreprises Rue Emile Zola (Pont de la rue Emile Zola) [...]
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Cote : 358W150 - Dates : 1987-1993 -
A 86 / Etude de bruit
CSTB, étude acoustique (rapports, plans)
Convention relative à la protection contre le bruit, projet modifié de juillet 1992
CSTB, évolution du bruit ferroviaire au nord de la voie de La Courneuve , bâtiment administratif
Avis d'enquête public pour l'élargissement de l'A86
Ministère des transports, nuisances sonores dossiers complémentaires A 86
DCE plans des clôtures sem [...]
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Cote : 358W151 - Dates : 1967-1990 -
A 86 / Courrriers divers
A 86/A16 : correspondance
A 86 Rue Chabrol
A86/A16 Correspondances décisionnelles
A86 : rapport d'études AUP [...]
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Cote : 358W153 - Dates : 1979-1996 -
A 86 / Enquête publique
Dossier d'enquête publique du 04/12/1995 au 10/01/1996 pour l'élargissement de l'A 86 entre la Seine à l'Ile Saint-Denis et la RD 114 à La Courneuve
Enquête publique documents DDE de la section comprise entre CD 114 et Carrefour Pleyel pour l'étude d'environnment + memorandum sur le projet de DPU de 1981
Enquête publique de 1979 à 1980 section CD 114 au Pont Repiquet [...]
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Cote : 358W154 - Dates : 1984-1988 -
A 86 / Projets urbains
Plans zones des Francs-Tireurs et de la Gare / face sud de l'A86 sur nouvelle voie - SODEDAT 93
Principe d'implantation rue de la Gare Serge et Lipa GOLDSTEIN
ZAC des Francs-Tireurs 1ère phase étude préliminaire (décembre 1983)
Etude d'aménagement des parcelles 22-23-24-69-26-27-28 Rue des Francs-Tireurs par le PACT ARIM 93 Dossier GOLDSTEIN 1988
Plan de situation au 1 [...]
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Cote : 358W155 - Dates : 1977-1987 -
A86/CD114
Reconstruction de la gare, échange avec APRAH + DDE (1987)
CD 114 démolition du 26/28 rue Raspail, élargissement de la RD 114 (rue Raspail)
Dossier de POS modificatif (élargissement de la rue Raspail)
Convention Ville/Etat, réseau Pont Palmer
Correspondance avec M. RAVERAT (1986)
CD 114 acquisition Nadaud + Gouard + Borras + Guillot et plans
Enquête d'utilité publique (81-82), corr [...]
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Cote : 358W156 - Dates : 1979-1995 -
A 86 / Aménagement paysager
A86 / plantation gare (classeur plantation sur gare, Pont Palmer, correspondances, compte-rendu de réunion, notes de service)
Ministère de l'Urbanisme, les plantations des routes nationales, guide technique 1979
Dossier de consultation d'entreprises, aménagement paysager et finition (plans généraux,aménagement de l'A86, du cimetière de La Courneuve, plan des détails [...]
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Cote : 358W192 - Dates : 1988-1997 -
Autoroute A1
DDE projet de raccordement de la bretelle sur l'avenue Roger Salengro (Septembre 1997)
DDE Convention sur la protection acoustique par insonorisation des façades (A86)
Dossier architectural liaison A86/A1: avant-projet détaillé (plans et rapports)
Dossier sur la protection phonique et couverture de l'A1
Station service de La Courneuve + protection acoustique du secteur Waldeck R [...]
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Cote : 373W81 - Dates : 1963-2000 -
Banlieue 89 / GPV : projet urbain des quartiers 4000 ouest, phasage, découpage opérationnel, note descriptive, note estimative sommaire, plans de la place de la gare et du franchissement de l'A86, plans de l'aire de jeux Leclerc-Genève (construction de deux courts de tennis)
Projet urbain pour l'intégration des 4000 : plans
Plans du garage circulaire avenue du Général Leclerc (1963)
Suivi des [...]
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Cote : 373W97 - Dates : 1983-1995 -
Transports : Boulevard urbain entre St Denis et Bobigny (tracé du tramway)
Projet de rocade tramway en site propre entre St Denis et Bobigny (schéma de principe, planches, septembre 1983)
Etude de faisabilité des aménagements d'accompagnement du projet de tramway entre Saint Denis et Bobigny (mai 1985)
Etude de recomposition urbaine (analyse urbaine et concepts de développement) (24/02/1991) (d [...]
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Cote : 373W107 - Dates : 1974-2004 -
Patrimoine foncier de la ville : chantier Pont Palmer, A86, rue de l'Industrie, centre de secours des pompiers (document d'arpentage), aménagements paysagers, PRIMAGAZ, déclassement domaine public RN 186, inventaire du patrimoine rural de La Courneuve, communication du 23 mars 1984 à la journée de sensibilisation aux questions du patrimoine industriel organisée par le rectorat
Plan du patrimoin [...]
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Cote : 406W122 - Dates : 1974-1990 -
Autoroute A86 : délibération, plan, jugement, enquête d'utilité publique, correspondance [...]
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Cote : 435W8 - Dates : 1983-1997 -
Dossier Bernard Barre : Transports (A86-Tramway-Gare) : plans; études [...]
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Cote : 452W72 - Dates : 1980-2006 -
FONCIER :
Mecano 1981,Les Sentes 1980, Bernex (1998-2006), Plestin les Grèves
101, Avenue Waldeck Rochet (SNCF) 1997
Echanges de terrains La Logette (SNCF) 2002
Lieu-dit L'Epinette (SNCF) 2002
Emprise construction A86 Terrains SNCF 1999
46/48 Rue de la Convention (2001)
17, Rue Villebois Mareuil (1990-1994)
Propriétés communales occupées à titre locatif (2000)
Avenue du Général Leclerc / Ru [...]
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Cote : 459W38 - Dates : 2006-2007 -
Dossiers de presse
Référendum droit de vote des étrangers 01/10/2006
Elections présidentielles et législatives (2007) [...]
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