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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 148 notices
La recherche portait sur : Pasteur (boulevard)
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Cote : 2W2 - Dates : 1976-1978 - Pose de conduites de transports de lignes téléphoniques. Rues : Beaufils, Corneille, Chevalier de la Barre, Christino Garcia, Convention, Henri Barbusse, Dugny, Général Leclerc, Genève, Jean Jaurès, Marcel cachin, Paul Strauss, Pasteur, Paul Vaillant Couturier, Raspail, Saint Denis, Union Signalement des travaux [...]
Cote : 4D28 - Dates : 1912-1942 - Contrats d'assurance de la commune : correspondance, accident sapeur Jegou du 7 juillet 1936, assurance auto-pompe, immeuble 42, rue de la Convention, approbation d'avenants à des polices d'assurances "incendie, bâtiments et voitures" 109, Boulevard Pasteur, assurance incendie Hôtel des Postes, assurance vol coffre-fort, approbation d'une police d'assurance "accidents du travail" pour le person [...]
Cote : 4H90 - Dates : 1941-1944 - Réquisitions allemandes : Société Rateau, 22, villa Louis Nicolas Lemoine, Hôtel Promeyrat au 30 Boulevard Pasteur (14 Février 1941), Groupe technique Joinet Auriol 107, Avenue Jean Jaurès, local de l'octroi (Gare d'Aubervilliers - La Courneuve) (18/11/1943), ramonage des cheminées 112, avenue Jean Jaurès, ateliers de la maison Chenaud Frères, pavillon 4, rue de la Tréfilerie du 27/11/1942 au 3 [...]
Cote : 4T7 - Dates : 1932-1934 - HBM : Statuts Construction d'un immeuble rue Ferry et rue Billaut (1932) Projet de construction d'un immeuble Boulevard Pasteur (1933-1934) [...]
Cote : 10W17 - Dates : 1977-1983 - Travaux dans la commune : procès-verbaux de la commission des travaux, entretien de la voirie classé par rues [...]
Cote : 138W69 - Dates : 1952-1979 - Autorisations d'urbanisme 7, rue Pascal 1 au 38, Boulevard Pasteur Demande de démolition d'un bâtiment à usage industriel sur un terrain sis à La Courneuve 5 et 7 rue Pascal formulée par MOYSE, 7, rue Pascal à La Courneuve Demande d'accord préalable pour la construction de cinq boxes au 17, boulevard Pasteur formulée par Monsieur EECHAUT Demande de reconduction d'accord préalable pour un pr [...]
Cote : 138W70 - Dates : 1953-1974 - Autorisations d'urbanisme 42 au 66, Boulevard Pasteur Demande d'autorisation de démolir formulée par Monsieur ABDELHADI Abdelmajid demeurant à Paris 12ème 116-118, Avenue du Général Michel Bizot pour la démolition d'un garage sur un terrain sis à La Courneuve 62, Boulevard Pasteur (avec procès-verbal de notification) Demande de démolition d'un garage situé sur un terrain sis à La Courneuve [...]
Cote : 138W71 - Dates : 1948-1977 - Autorisations d'urbanisme 67 au 119, Boulevard Pasteur S/N° et Square Paul Doumer 4 au 21, rue Paul Richez Demande de démolition d'une construction à usage d'habitation sise au 109 Boulevard Pasteur à La Courneuve Demande de démolition d'une remise sur un terrain sis à La Courneuve au 5, rue Paul Richez présentée par Monsieur Robert LERAT Demande de démolition formulée par Monsieur France [...]
Cote : 283W8 - Dates : 1986-1993 - Autorisations d'urbanisme DT 2, Villa L.N. Lemoine - 1993 DT 16, Villa L.N. Lemoine - 1993 DT 16, Villa L.N. Lemoine - 1993 DT 16, Villa L.N. Lemoine - 1993 PC 29, Villa L.N. Lemoine - 1993 DT 40, Villa L.N. Lemoine - 1993 PC 40, Rue Marcelin Berthelot - 1993 DT 21, Rue Maurice Bureau - 1993 PC 89, Rue Maurice Lachatre - 1986 PC 91, Rue Maurice Lachatre - 1993 PC 3, Rue Molière - 1993 DT 21, R [...]
Cote : 288W36 - Dates : 1993-2014 - Demande de subventions pour l'aménagement d'un local "Centre de ressources santé toxicomanie sida", de locaux associatifs en centre ville pour l'aménagement d'une salle pour fêtes familiales 66,Boulevard Pasteur, pour le local des îlotiers des Quatre Routes, pour l'aménagement de la dalle de l'ancien garage Citroën Rue de Genève, pour la requalification des espaces publics et de proximité du qu [...]
Cote : 303W5 - Dates : 1988-1994 - Autorisations d'urbanisme PC 82, Boulevard Pasteur PC 24, Avenue Paul Vaillant Couturier (dossier sans suite) PC 24, Avenue Paul Vaillant Couturier (refus) CU 24/28, Avenue Paul Vaillant Couturier DT 50, Avenue Paul Vaillant Couturier (Dossier sans suite / Mc Donald's) PC 50, Avenue Paul Vaillant Couturier 1988 DT 51, Avenue Paul Vaillant Couturier DT 160, Avenue Paul Vaillant Couturier (CU [...]
Cote : 304W7 - Dates : 1930-1956 - Office d'habitation à bon marché de La Courneuve (HBM) : délibérations du Conseil municipal, correspondance, budgets, cahier des charges applicable à tout travaux de bâtiment, résumés de devis, rapport de l'architecte communal, certificat provisoire de salubrité, rapports Immeubles rue de la Gare et 55 Boulevard Pasteur 1932-1956 Registre des délibérations de l'OPHBM (Office public d'habitation [...]
Cote : 310W16 - Dates : 2001 - Réfection des toitures de différents bâtiments communaux 2 lots ; lot 1 centre de vacances à Trilbardou n°2001-29, réfection des toitures de différents bâtiments communaux 2 lots. Lot 2 66, boulevard Pasteur n°2001-30, avenant n°1 d'augmentation n°2011-29 [...]
Cote : 312W25 - Dates : 2000-2001 - Mission de suivi d'animation et de M.O.U.S de l'OPAH Pasteur : AOO : rapport du représentant de la personne publique (art.312 ter), procès-verbal de la commission, offre OZONE (retenue), attestations OZONE et des membres du groupement, publicités JOCE et BOAMP, convocation de la DDCCRF, règlement de consultation, CCTP [...]
Cote : 316W57 - Dates : 1984 - Draînage terrain d'entraînement Presov (délibération n°49 du 01/08/1984) Terrain de sport et abords Presov (délibération n°48 du 01/08/1984) Terrain de football Stade Daniel Féry (délibération n°47 du 01/08/1984) Mise en conformité de l'installation électrique de l'école maternelle Joliot Curie (délibération n°39 du 16/07/1984) Charpente et couverture du 66 Boulevard Pasteur (délibération n°20 [...]
Cote : 318W9 - Dates : 1992-1995 - Autorisations d'urbanisme CU 1, Rue Parmentier 1994 DT 1, Rue Parmentier 1994 DT 81, Boulevard Pasteur 1995 DT 5, Rue Paul Richez 1995 CU 24 à 28, Avenue Paul Vaillant Couturier 1995 DT 30, Avenue Paul Vaillant Couturier 1995 PC 30, Avenue Paul Vaillant Couturier 1995 PC 54, Avenue Paul Vaillant Couturier 1995 PD 71, Avenue Paul Vaillant Couturier 1992 PC 71, Avenue paul Vaillant Couturier 199 [...]
Cote : 345W19 - Dates : 1994-1997 - Autorisations d'urbanisme PC 14, Rue Nungesser 1997 PD 14, Rue Nungesser 1997 PD 22, Rue Nungesser 1996 DT 51, Rue Nungesser 1996 PC 51, Rue Nungesser 1984 PC 51, Rue Nungesser 1996 DT 24, Rue Parmentier 1997 DT 21, Boulevard Pasteur 1995 PC 51, Boulevard Pasteur 1994 PC 58, Boulevard Pasteur 1996 DT 87, Boulevard Pasteur 1996 DT 92, Boulevard Pasteur 1996 DT 117, Boulevard Pasteur 1997 PC 117 [...]
Cote : 352W17 - Dates : 2002 - Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches) N°387 : CNR carnet de correspondance 02/09/2002 N°388 : Club Cachin Loto affiche 04/09/2002 N°389 : Bulletin de quartier : réfection de la chaussée entre la rue Michelet et le carrefour des Six Routes 05/09/2002 N°390 : Cinéma L'Etoile : carte ciné : en attendant le bonheur 05/09/2002 N°391 : En-tête MNFCT 09/09/2002 N°392 : [...]
Cote : 353W1 - Dates : 1994 - CONTENTIEUX : Ville de La Courneuve (VLC) c/Préfet Construction sans permis de construire 24, Boulevard Pasteur [...]
Cote : 358W91 - Dates : 1993-1999 - Autorisations d'urbanisme PD 27, Rue Villebois Mareuil PD Rue Pascal (sans numéro) PD 31, Rue de Bobigny PD 29, Rue de Bobigny PD 109, Avenue Jean Jaurès PD 27, Rue Chabrol PD 114-132, Rue Anatole France (2 dossiers) PD 128, Rue Anatole France PD 21, Rue Villebois Mareuil PD 130, Rue Anatole France PD 17, Rue Villebois Mareuil PD 22, Rue des Francs-Tireurs PD 52, Avenue Gabriel Péri (2 dossie [...]
Cote : 358W145 - Dates : 1979-1990 - A86 : enquête parcellaire section comprise entre le CD 114 à La Courneuve et le carrefour Pleyel à Saint-Denis (plans de situation, plans parcellaires, états parcellaires) Dossiers d'enquête complémentaire préalable à la DPU avec l'étude d'impact, état parcellaire de la sous-section CD 30 / CD 114, enquête parcellaire de la liaison A86/A1 Plans de l'état parcellaire : limite Aubervilliers / Bou [...]
Cote : 358W148 - Dates : 1987-1990 - A 86 ouvrage APRAH, ouvrages Genève et Pasteur, avant-projet d'ouvrages d'ART (dossier architecte : vue en plan élévation culée nord/sud, garde corps corniche, pile centrale) Equipements de confort et de sécurité Alexandre CHEMETOV Pont Palmer Demi-lune mail rue Raspail Echangeur RN2/Impasse Bloch Praeger A 86 plan de galerie technique, plan de la convention de remise et d'entretien, plan de [...]
Cote : 358W196 - Dates : 1974-1993 - La Gare Reconstruction de la gare, échanges ville/SNCF + plans Ilot Gare / Ecole maternelle Emile Zola, plans de la construction de l'école Emile Zola, avant-projet et description, îlot gare et équipement sportif (plans et description) Maison des Ingénieurs + passerelle au dessus du boulevard Pasteur + notes Dossier sur l'aménagement secteur sud de la Gare plan de masse, gymnase et jardin 19 [...]
Cote : 362W2 - Dates : 1998-2004 - Diagnostic des peintures au plomb au 11, Avenue Lénine (novembre 2001) Bail emphytéotique du 36, avenue de la République entre la ville de La Courneuve et le PACT ARIM, correspondance (2004), délibérations (1996), note de présentation de l'immeuble situé au 36, avenue de la République (mai 1996), projet de convention sur l'immeuble 36, avenue de la République, convention de délégation de gestio [...]
Cote : 363W62 - Dates : 1995-2000 - SODEDAT : rapport du représentant légal de la collectivité au représentant de l'Etat (08/02/1996) concernant la réalisation de la voie Balzac prolongée (2ème tranche) Marché de travaux n°96051: réaménagement de la promenée Lecoeur et de la 1ère tranche de l'escalier Pasteur : lot 2 (éclairage public), décembre 1996 (acte d'engagement, CCAP, CCTP, CDQE (cadre du devis quantitatif estimatif) Mar [...]
Cote : 373W13 - Dates : 1985-1988 - ZAC DE L'ORME SEUL Plans et programme de construction, esquisses de bilan, propositions des architectes, documents relatifs à la cession du foncier à la SODEDAT 1993 (correspondance, délibération du conseil municipal, avis du Domaine concernant l'expropriation, ordonnance d'expropriation 1986-1987) Avant-projet sommaire (VRD) (1987) Plans du centre administratif (état existant, rez-de-chaussée [...]
Cote : 373W19 - Dates : 1983-1995 - ZAC DE L'ORME SEUL Dossier DUP (plans, correspondance) Enquête publique, modification du PAZ de la ZAC (1994) Plans et notes pour le transfert de gestion de la partie supérieure du boulevard Pasteur appartenant à l'Etat au profit de la ville [...]
Cote : 373W55 - Dates : 1980-1996 - 4000 Logements réhabilitation : remodelage par Chemetov (de La Tour) : plan et études définition Réhabilitation des pieds d'immeubles de Joliot Curie Projet de requalification du passage du centre administratif Descriptif des bâtiments des 4000 Régie immobilière de la Ville de Paris (dossier de création des 4000) Habitat et vie sociale (HVS), plans (1980) Requalification du quartier Verlaine [...]
Cote : 373W80 - Dates : 1965-1989 - Fontaine Place de la Maison des Eaux (Marta Pan) : plan de situation, dossier APD, coût de l'opération et plan de financement (février 1989) Conservatoire : analyse des promotions d'élèves (1965-1966/1970-1971), analyse statistique des données du fichier des élèves pour les années 1965 et 1970 Programmation de l'Hôtel de ville (novembre 1976) Avant-projet détaillé Place du Château d'eau (novemb [...]
Cote : 374W8 - Dates : 1997-1998 - Autorisations d'urbanisme PC 17, Boulevard Pasteur DT 64, Boulevard Pasteur PC 66, Boulevard Pasteur PC 32, Rue Paul Richez PC 11, Avenue Paul Vaillant Couturier PC 11, Avenue Paul Vaillant Couturier PD 3, Rue Rabelais / 23, avenue Paul Vaillant Couturier PC 3, Rue Rabelais / 23, Avenue Paul Vaillant Couturier PC 3, Rue Rabelais / 23, Avenue Paul Vaillant Couturier [...]
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