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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 23 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 5T
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Cote : 5T1 - Dates : 1968-1971 - Procès-verbaux du comité départemental des HLM de Seine-Saint-Denis [...]

Cote : 5T2 - Dates : 1952 - Projet de construction du Moulin Neuf [...]

Cote : 5T3 - Dates : 1953-1954 - Construction du Moulin Neuf [...]

Cote : 5T4 - Dates : 1954 - Construction du Moulin Neuf [...]

Cote : 5T5 - Dates : 1952-1954 - Projet de construction d'une HLM rue Edgar Quinet (1953-1954) et rue Anatole France (1952) [...]

Cote : 5T6 - Dates : 1954 - Projet de construction de logements rue de la Gare [...]

Cote : 5T7 - Dates : 1964-1967 - Contrats de location avec des particuliers [...]

Cote : 5T8 - Dates : 1957 - Projet de construction d'un HLM avenue de la République [...]

Cote : 5T9 - Dates : 1945-1954 - Commission des loyers [...]

Cote : 5T10 - Dates : 1925-1932 - Logements défectueux (rue Lavoisier, rue du Président Wilson) [...]

Cote : 5T11 - Dates : 1928-1939 - Logements défectueux (rue Lamartine, Avenue Paul Vaillant Couturier, rue Lépine, rue Cristino Garcia) [...]

Cote : 5T12 - Dates : 1933 - Logements défectueux (Rue Franklin) [...]

Cote : 5T13 - Dates : 1931-1938 - Aménagement du lotissement Beaumont rue de Saint-Denis et Boulevard de Stains [...]

Cote : 5T14 - Dates : 1935-1939 - Démolition d'immeuble 78, rue de la Convention (1936) Démolition d'une partie de l'immeuble Sohier (Avenue Victor Hugo) (1935-1936) Démolition d'immeuble avernue de la République (entre la rue de la Convention et la rue du Chevalier de la Barre) et 26, rue de la Convention (1938-1939) [...]

Cote : 5T15 - Dates : 1919-1942 - Lotissements défectueux [...]

Cote : 5T16 - Dates : 1926-1955 - Mal-logés : correspondance, affiche (1954) Comité consultatif du logement (1946) Création du permis d'habiter (correspondance 1936) Arrêté portant suppression des maisons et constructions en bois (1926) Enregistrement des demandes de logements (1945-1955) Avis aux habitants des lotissements relatif à la gratuité de la viabilité de leur rue [...]

Cote : 5T17 - Dates : 1953-1957 - Demandes de logement Dossier HLM du Moulin Neuf (correspondance, demandes) [...]

Cote : 5T18 - Dates : 1953-1957 - Demandes de logement [...]

Cote : 5T19 - Dates : 1953-1957 - Demandes de logement [...]

Cote : 5T20 - Dates : 1953-1957 - Demandes de logement [...]

Cote : 5T21 - Dates : 1953-1957 - Demandes de logement [...]

Cote : 5T22 - Dates : 1938-1942 - Lotissement Brien : lotissement de l'ancienne mairie (cahier des charges, projet de lotissement, plan du lotissement, plan de situation) Lotissement Bregevin : projet de lotissement, correspondance, avis d'enquête, plan de situation, rapport Morcellement du terrain rue Franklin : dossier de demande de lotissement par M. Brégevin [...]

Cote : 5T23 - Dates : 1927-1941 - Associations syndicales de lotissement : budgets (1927-1941) Dissolution des associations (1941) [...]


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