Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 23 notices
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Cote : 5T1 - Dates : 1968-1971 -
Procès-verbaux du comité départemental des HLM de Seine-Saint-Denis [...]
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Cote : 5T5 - Dates : 1952-1954 -
Projet de construction d'une HLM rue Edgar Quinet (1953-1954) et rue Anatole France (1952) [...]
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Cote : 5T10 - Dates : 1925-1932 -
Logements défectueux (rue Lavoisier, rue du Président Wilson) [...]
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Cote : 5T11 - Dates : 1928-1939 -
Logements défectueux (rue Lamartine, Avenue Paul Vaillant Couturier, rue Lépine, rue Cristino Garcia) [...]
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Cote : 5T13 - Dates : 1931-1938 -
Aménagement du lotissement Beaumont rue de Saint-Denis et Boulevard de Stains [...]
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Cote : 5T14 - Dates : 1935-1939 -
Démolition d'immeuble 78, rue de la Convention (1936)
Démolition d'une partie de l'immeuble Sohier (Avenue Victor Hugo) (1935-1936)
Démolition d'immeuble avernue de la République (entre la rue de la Convention et la rue du Chevalier de la Barre) et 26, rue de la Convention (1938-1939) [...]
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Cote : 5T16 - Dates : 1926-1955 -
Mal-logés : correspondance, affiche (1954)
Comité consultatif du logement (1946)
Création du permis d'habiter (correspondance 1936)
Arrêté portant suppression des maisons et constructions en bois (1926)
Enregistrement des demandes de logements (1945-1955)
Avis aux habitants des lotissements relatif à la gratuité de la viabilité de leur rue [...]
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Cote : 5T17 - Dates : 1953-1957 -
Demandes de logement
Dossier HLM du Moulin Neuf (correspondance, demandes) [...]
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Cote : 5T22 - Dates : 1938-1942 -
Lotissement Brien : lotissement de l'ancienne mairie (cahier des charges, projet de lotissement, plan du lotissement, plan de situation)
Lotissement Bregevin : projet de lotissement, correspondance, avis d'enquête, plan de situation, rapport
Morcellement du terrain rue Franklin : dossier de demande de lotissement par M. Brégevin [...]
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Cote : 5T23 - Dates : 1927-1941 -
Associations syndicales de lotissement : budgets (1927-1941)
Dissolution des associations (1941) [...]
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