Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 46 notices
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Cote : 5I6 - Dates : 1935-1939 -
Règlement sanitaire relatif aux constructions nouvelles (1935)
Immeubles insalubres rue Strauss (1938-1939) [...]
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Cote : 5I7 - Dates : 1904-1954 -
Etat des logements insalubres (1945-1954)
Correspondance entre la Mairie et la Préfecture pour l'application de la loi sur les logements insalubres (1904-1914) [...]
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Cote : 5I26 - Dates : 1920-1923 -
Vidanges des fosses septiques chez des particuliers (avis Maison Ternois) [...]
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Cote : 5I27 - Dates : 1911-1954 -
Fosses septiques : autorisation de pose, correspondance, plans, imprimés, certificats de mise en service, procès-verbaux de réception, circulaires de la Préfecture de police
Plan des canalisations d'écoulement des eaux de l'atelier de nickelage de l'usine Crane (modifié le 04/12/1928)
Propriété de M. A. Flachet et Cie (usine de tréfilerie), pavillon d'habitation (plan), cabinets d'aisance (plan [...]
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Cote : 5I28 - Dates : 1926-1954 -
Fosses septiques : certificats de mise en service et autorisations [...]
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