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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 18 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 527W
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Cote : 527W1 - Dates : 2005-2007 - Assurance responsabilité civile SMACL [...]
Cote : 527W2 - Dates : 2004-2007 - Contrats d'assurance SMACL [...]
Cote : 527W3 - Dates : 2004-2007 - Contrats d'assurances SMACL [...]
Cote : 527W4 - Dates : 2008 - Assurance protection juridique des agents et des élus 2008 Sarre Moselle [...]
Cote : 527W5 - Dates : 2008 - Traitement du courrier assurances [...]
Cote : 527W6 - Dates : 2008 - Traitement du courrier assurances [...]
Cote : 527W7 - Dates : 2009 - Assurance flotte automobile [...]
Cote : 527W8 - Dates : 1993-2000 - Dommage aux biens Assurance [...]
Cote : 527W9 - Dates : 1994-2005 - Traitement du courrier assurance dossier Responsabilité civile SOCASSUR transports enfants handicapés + avenants assurance [...]
Cote : 527W10 - Dates : 1971 - Gymnase Piscine Langevin Wallon : plans [...]
Cote : 527W11 - Dates : 2005-2008 - MAIF Sociétaire : contrats d'assurance [...]
Cote : 527W12 - Dates : 2006 - Incendie au Gymnase Langevin Wallon [...]
Cote : 527W13 - Dates : 1981-2000 - Ecomusée : délibération du 05/03/1981 relative à l'achat d'outils anciens, récolement général des collections horticoles de l'écomusée de La Courneuve : rapport d'activités 2000, enquête ethnographique, collections [...]
Cote : 527W14 - Dates : 1995 - Pluies d'orages 23/08/1995 [...]
Cote : 527W15 - Dates : 1980-2017 - Logement Mme SOGUERO (2004-2017), prise à bail de locaux 51 avenue Paul Vaillant Couturier (08/01/2001), monument de la Résistance (présentation du projet 09/02/1984) : délibération Publication ouvrage sur l'histoire de La Courneuve au cours des 30 dernières années (depuis 1982), marché avec la masion d'édition Messidor, marché négocié avec ICC pour la publication de l'ouvrage d'Anne LOMBARD-JO [...]
Cote : 527W16 - Dates : 2007-2009 - Récapitulatif de la flotte automobile, assurance responsabilité civile CMS (18-19/12/2009), séjour à Antibes (23 à 26/05/2008), journée du patrimoine (19/09/2009), Une journée à la campagne Trilbardou (22/06/2008), La Courneuve Plage (Du 05/07 au 09/08/2008), Un dimanche au parc (28/06/2009), organisation d'un spectacle sous chapiteau (24-25/04/2009), Téléthon (2009), Gérard Vidal (Photographe) [...]
Cote : 527W17 - Dates : 1999-2006 - Déclaration de l'état de catastrophe naturelle suite à l'orage (30/05/1999), désordre aux vestiaires / tribunes du stade Géo André (13/01/2005), violences urbaines et enquête AMF (Novembre 2005), incendie Langevin Wallon (04/11/2006), sinistre non déclaré chute sur la voie publique de Mme Odette Pinchon (10/10/2006), accident survenu sur le parking du centre commercial de la Tour M. Mohamed Ass [...]
Cote : 527W18 - Dates : 1999-2007 - Dégâts des eaux au local 4 passage de la Croix Blanche (04/01/2003), incendie dans l'immeuble du 17 Avenue Paul Vaillant Couturier (ayant occasionné la mort de 3 personnes et de nombreux blessés) 02/10/2007, tempête déclaration de sinIstre, procédure d'indemnisation, dégâts constatés dans les deux cimetières communaux (26/12/1999), tornade (13/05/2002), orages (17/06/2003 et 02/07/2003) [...]

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