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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 30 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 302W
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Cote : 302W1 - Dates : 1977-2002 - ZAC du Moulin Neuf, aménagements urbains, recensement 2001, bilans des activités des services municipaux 1994, ZAC VRD 1977 [...]
Cote : 302W2 - Dates : 1999 - Réhabilitation HLM Centre commercial de La Tour, Quartier Balzac (DCE), ZAC Convention / Equipements municipaux [...]
Cote : 302W3 - Dates : 1997-2000 - Projet DURANTON de modernisation des services municipaux, chantier de modernisation des services municipaux [...]
Cote : 302W4 - Dates : 1977-1999 - ZAC VRD, ZAC Convention France Habitation, Exposition 2004, évaluation professionnelle [...]
Cote : 302W5 - Dates : 1995-2000 - ZAC Equipements communaux, ZAC Convention aménagements, contrat local de sécurité de La Courneuve, relations humaines/rapport état de La Courneuve, état des écoles de La Courneuve 1996, classes de ville école Louise Michel [...]
Cote : 302W6 - Dates : 2000 - Projet de service, divers cahiers d'astreinte [...]
Cote : 302W7 - Dates : 1973-1998 - Evaluation professionnelle, A16, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme du Nord-Ouest, ZAC Convention, ZAC Convention rénovation, VRD ZAC Convention, convention GESTIMAD [...]
Cote : 302W8 - Dates : 1999-2001 - Démolition Renoir, ZAC Quartier de la Tour, Fête de la ville RN2000, A16, Rencontre 2010, Mission Plaine de France [...]
Cote : 302W9 - Dates : 1978-2000 - Contrat de ville, habitat et vie sociale aux 4000, ZAC Orme seul, Quartier Braque, Qualité de l'air, étude de requalification de la RN2, ZAC Orme seul construction 86 logements [...]
Cote : 302W10 - Dates : 1992-2000 - Dossier renouvellement urbain, réhabilitation immeuble Ravel et Presov, programme local de l'habitat, patrimoine sportif, restauration chapelle L'Emmanuel, A16 [...]
Cote : 302W11 - Dates : 2000 - Terrain Paul Verlaine, place Jules Verne, Maison de la Justice, Dossier Aubert, Dossier Géothermie [...]
Cote : 302W12 - Dates : 2001-2002 - Budget fonctionnement : Décision modificative n°2 et 3 budget investissement secteur aménagement environnement, service Bâtiment, projet de budget fonctionnement dépenses service Bâtiment BP 2002, situations budgétaires section fonctionnement, transferts de crédits 2001, report rattachements 2001 service Bâtiment [...]
Cote : 302W13 - Dates : 2000-2001 - Budget : tableau récapitulatif des transferts de crédits service Bâtiment 2000, reports investissement Bâtiment, Voirie 2000, rattachements section de fonctionnement 2000, décisions modificatives n°3 et 4 année 2000, projet de budget primitif 2000, grand livre des dépenses budget ville 2001, décisions budgétaires modificatives année 2000 [...]
Cote : 302W14 - Dates : 2002 - Budget investissement : propositions de budget service bâtiment, projet de budget investissement voirie, transferts de crédits [...]
Cote : 302W15 - Dates : 2000-2001 - Projet de budget primitif service Bâtiment année 2000 sections fonctionnement et investissement, projet de budget service voirie année 2000, état des budgets 2001, décision modificative n°4 [...]
Cote : 302W16 - Dates : 2001 - Budget assainissement 2001, préparation budgétaire 2001 section de fonctionnement et d'investissement CMS, foyers, bâtiments communaux, locaux associatifs, sports, chauffage [...]
Cote : 302W17 - Dates : 2000 - Terrain Verlaine, Anatole France, Place Jules Verne, Rue Debussy [...]
Cote : 302W18 - Dates : 2000 - Mail de Fontenay [...]
Cote : 302W19 - Dates : 2000 - Mail de Fontenay [...]
Cote : 302W20 - Dates : 1995-2004 - Etude d'urbanisme quartier Mermoz : étude de requalification de l'espace d'activités Mermoz (15 septembre 2004), phases 1,2 et 3, compte-rendu réunions comité de pilotage du 04 juillet 2003, schéma directeur d'aménagement Décembre 2004 Syndicat des eaux d'Ile de France : programmation des investissements 2001-2015 Dossier technique Conseil général : 1ère session ordinaire avril 1981: remise en [...]
Cote : 302W21 - Dates : 1999-2003 - Réflexions et propositions sur le rôle de l'encadrement à la Mairie de La Courneuve (document élaboré par l'ensemble des chefs de service et le Secrétaire Général) Note au Bureau municipal du Mercredi 19/04/2000 : question n°1 présentée par Monsieur POUX relative à la Fête de la RN 2000 Semaine propreté 2003 (Bilan) Présentation du secteur aménagement-environnement au département 2002 Principes [...]
Cote : 302W22 - Dates : 1998-2002 - Restructuration du centre urbain de la Tour : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'utilité publique pour la restructuration du centre urbain de la Tour, dossier d'enquête publique pour l'aménagement de l'avenue du Général Leclerc (Septembre 2001), délibération du Conseil municipal concernant l'adoption du dossier de réalisation du Centre urbain de la Tour Modernisation des services [...]
Cote : 302W23 - Dates : 2003-2004 - Etude de requalification de l'espace d'activités Mermoz : diagnostic, rapport définitif Juillet 2003 + phase 2 parti général d'aménagement, schéma directeur d'aménagement (décembre 2004), diagnostic des réseaux [...]
Cote : 302W24 - Dates : 1993-2001 - Babolat 1997-2000 Diagnostic amiante dans les bâtiments communaux Mars 1997 Etude sécurité Stade Géo André Février 2001 Plans récapitulatifs des façades et coupes des magasins généraux Bilan social 1996 Maire de La Courneuve Etude de pôle Place du 08 Mai 1945 : diagnostic, rapport final 09/10/2003, rapport d'étape Plan de circulation : études générales Novembre 1993 Etude diagnostic du Parc a [...]
Cote : 302W25 - Dates : 1984-2005 - Plan d'occupation des sols de La Courneuve Mars 1984, modification Janvier 1985-Février 1986 Programme de rénovation urbaine de la Courneuve : annexe financière version 31/01/2005 déposée pour instruction locale Programme de rénovation urbaine de La Courneuve version du 31/01/2005 déposée pour instruction locale Aménagement d'un local jeune sur le quartier Verlaine : dossier de demandes de subv [...]
Cote : 302W26 - Dates : 1985-2003 - Recueil des remarques du personnel Direction des services techniques Décembre 1985 Restructuration du Quartier des Clos : règlement de la consulation, cahier des charges des études, projet de marché Septembre 2001, plan prévisionnel de trésorerie au 23/09/2002 Cessions foncières ZAC du quartier de la Tour, plans Convention de mandat de réalisation des espaces publics du secteur sud du quartier [...]
Cote : 302W27 - Dates : 1999-2005 - Réunions de secteur (2000-2002) Schéma directeur de développement économique et d'aménagement des zones d'activités : consultation / Etude (1999-2000) Site Morgan Rue de Bobigny : dépollution du site 2002 Complexe sportif Langevin-Wallon : concours maîtrise d'oeuvre (restructuration et réhabilitation), financement, appel d'offre infructueux du 23/09/2005 et suites, dossier de maîtrise d'oeuvre [...]
Cote : 302W28 - Dates : 1991-2003 - Contribution à la charte intercommunale du développement des 10 villes du Nord parisien Février 2000 Journée d'étude du 12 Mai 2001: présentation du secteur aménagement-environnement Mail Paul Doumer : dossier de demande de subventions, plans, note de présentation, évaluation et plan de financement du projet, délibération du Conseil municipal, délibération du jury "Banlieues 89", attestation d [...]
Cote : 302W29 - Dates : 1999-2002 - Six quartiers pour développer le potentiel résidentiel de La Courneuve : plans, étude Juillet 2001 Construction d'un ensemble de maisons individuelles Rue du Docteur Roux Avril 2001 Reconstruction Rue Claude Debussy : projet de base 1, évolution projet 2 et 3 Plan d'aménagement du quartier Verlaine - Salengro : maîtrise de la circulation 1999 Notes d'informations : mur anti-bruit RD 114-A1 Etud [...]
Cote : 302W30 - Dates : 2005 - Ordres du jour du Bureau municipal [...]

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