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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 29 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 260W
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Cote : 260W1 - Dates : 1976-1999 - Maison Marcel Paul du 77 avenue de la République, réflexion, étude d'implantation, construction, équipement : Comptes-rendus des réunions, plans des architectes, devis, études... [...]
Cote : 260W2 - Dates : 1970-1999 - Foyers de personnes âgées : - Système de sécurité, foyer Ambroise Croizat (1998) - Problèmes entre locataires du foyer Ambroise Croizat (1970-1991) - Matériel et équipement des cuisine et restaurant, foyer Croizat et Maison Marcel Paul (Etude de 1990) -Etudes des coûts du foyer Croizat : relèvements des loyers, prix des repas, aide locale (1983-1985) - Etudes des coûts du foyer Croizat et de l [...]
Cote : 260W3 - Dates : 1962-1997 - Foyer Ambroise Croizat du 39 rue du Docteur Roux : - Relèvement du prix des loyers (1973-1997) - Relèvement du prix des repas (1973-1990) - Charges et compteurs électriques (1985-1990) - Délibérations du Conseil municipal relatives au foyer Croizat (1962-1982) - Règlement intérieur (1986) - Dossier amiante (1997) [...]
Cote : 260W4 - Dates : 1982-1999 - Club 3ème âge Marcel Cachin : - Statuts et règlement de l'association (1983) - Comptes-rendus des réunions du conseil d'administration de 1983 à 1999 (manque 1998) - Comptes-rendus des assemblées générales (1987-1999) - Budgets de l'association (1983-1986) - Campagne sur la sécurité des personnes âgées : Comptes-rendus des réunions du club en décembre 1982, mai 1983, et janvier 1984. - Statisti [...]
Cote : 260W5 - Dates : 1982-1999 - Evolution des tarifs des services sociaux : Circulaires de la préfecture, extraits du Journal Officiel (1981-1985) Aide locale : Vestiaire, linge de maison, chaussures (1982-1986) Aide locale, réforme partielle : Propositions, sondages, résultats... (Novembre 1983) Etat de l'Aide locale en vue d'un projet de réforme (1993) [...]
Cote : 260W6 - Dates : 1979-1985 - Service de soins à domicile pour personnes âgées : Correspondance, documentation, stages, délibérations ... (1982) Maintien à domicile des personnes âgées : Correspondance, documentation, stages, délibérations ... (1979-1985) [...]
Cote : 260W7 - Dates : 1968-1995 - Aide ménagère pour personnes âgées à domicile, partenariat de la Mairie de la Courneuve : - CNAVTS : correspondance, barêmes de la participation, conventions (1971-1995) - CNAVTS : Evolution du taux de participation (1972-1985) - CNAVTS : Délibérations du Conseil municipal, avenants au contrat passé avec la Mairie de La Courneuve, documentation (1968-1986) - FNMFAE : Convention avec la Mairie, [...]
Cote : 260W8 - Dates : 1939-1996 - Dons et legs : Charles Billaut, Général Schramm, états des rentes... (1939-1988) Patrimoine immobilier : copropriété du 48-50 avenue de la République, cession d'une parcelle à l'OPHLM de la Ville de Paris, location d'un terrain au lieu-dit Saint-Lucien, identification du CCAS comme établissement public, inventaire du mobilier et du matériel du CCAS (1956-1993) Correspondance avec la Recette M [...]
Cote : 260W9 - Dates : 1976-1988 - Commissions des impayés de loyers : convocations, décisions et comptes-rendus des réunions (1985-1987) et documentation extérieure (1976-1988) [...]
Cote : 260W10 - Dates : 1985-1991 - Commissions des impayés de loyers : convocations, décisions et comptes-rendus des réunions (1988-1991) et correspondance avec la CAF (1985-1991) [...]
Cote : 260W11 - Dates : 1947-1990 - Délibérations et voeux liés aux aides ménagères : Voeux sur le financement du service des aides ménagères, créations de postes d'aides ménagères, augmentation du taux horaire, remboursement des frais de transport, participation des bénéficiaires aux dépenses d'aide ménagère (1970-1982) Voeux divers : les problèmes de chomage, le financement des services d'aides ménagères, l'accélération des do [...]
Cote : 260W12 - Dates : 1985-1997 - CCAS, personnel : Demandes de stages (1985-1993) CCAS : Plan de formation (1994-1997) [...]
Cote : 260W13 - Dates : 1985-1999 - Questions liées à la gestion du personnel du CCAS : - Etude sur le remplacement de la gardienne du foyer Croizat (1997-1999) - Organigrammes (sans dates) - Profils de postes (1991-1998) - Modifications des heures d'ouverture (1992-1994) - Etats du personnel (1991-1995) - Demandes de créations de postes ou de remplacements (1985-1995) - Primes pour le personnel (1985-1993) - Congés pour médaille [...]
Cote : 260W14 - Dates : 1977-1997 - CCAS, Commission municipale des affaires sociales : Comptes-rendus des réunions (il manque les années 1988, 1992, 1993, 1994) [...]
Cote : 260W15 - Dates : 1979-1992 - CCAS, Conseil d'administration : Comptes-rendus des réunions (1983-1992) CCAS, arrêtés : Délégations de fonctions et de signatures (1979-1985) [...]
Cote : 260W16 - Dates : 1993-1995 - CCAS, Conseil d'administration : Comptes-rendus des réunions (1993-1995) [...]
Cote : 260W17 - Dates : 1996-1997 - CCAS, Conseil d'administration : Comptes-rendus des réunions (1996-1997) [...]
Cote : 260W18 - Dates : 1993-1996 - Chômage, copie d'une note au Bureau municipal : Statistiques mensuelles non nominatives du nombre de chômeurs courneuviens (1993-1996) Chômage : Listings nominatifs trimestriels des chômeurs courneuviens établis par l'ANPE (1996) [...]
Cote : 260W19 - Dates : 1990-1996 - RMI, situation au 31 octobre 1993 : Liste nominative des bénéficiaires sur le territoire de la Courneuve. On trouve dans ce fichier les éléments suivants : numéro d'immatriculation, nom, prénom, adresse, situation familiale, nombre d'enfants, âge, date de la demande, montant du RMI. CCAS, Bilan social (1998) CCAS, aménagement des locaux : plans des bâtiments (1990-1991) CIDF : Comptes-rendus [...]
Cote : 260W20 - Dates : 1966-2000 - Correspondance avec les membres du personnel : demandes de mutation ou retraite, horaires, temps partiel... (1966-1997) Candidatures au poste de chef de Projet de Ville RMI (1999-2000) Candidatures reçues pour tous les autres postes à pourvoir (1985-1999) [...]
Cote : 260W21 - Dates : 1990-1995 - Personnel du CCAS : état des heures supplémentaires (1990-1995) Documentation diverse : notation du personnel, procédure de recrutement, cotisation annuelle au CNFPT, filière administrative, formation des agents... [...]
Cote : 260W22 - Dates : 1990-1999 - Ville, syndicat intercommunal d'informatique (Blanc-Mesnil, Bobigny, La Courneuve, Drancy, Dugny, Pantin, Sevran, Tremblay-en-France) : formations mises en place, applications pour le CCAS, comptes-rendus des réunions et du comité de pilotage [...]
Cote : 260W23 - Dates : 1946-1996 - Ville, comptabilité, réforme M14 : documentation, formations, comptes-rendus, nomenclature... (1975-1996) CCAS, désignation des ordonnateurs adjoints des dépenses et des vice-présidents : doubles des arrêtés et des délibérations (1946-1994) CCAS, instruction comptable M11 (1996) [...]
Cote : 260W24 - Dates : 1981-1996 - Documentation diverse liée aux activités du service : - la protection sociale (1984) - SIDA, PACT-ARIM, aide judiciaire, pension alimentaire, séjour des étrangers (1981-1990) - les centres d'hébergements (1984-1994) - impôts locaux (brochure pratique 1996) - RMI (1989-1994) - Lois, décrets, et circulaires parues au Journal Officiel (1984-1988) [...]
Cote : 260W25 - Dates : 1983-1995 - CCAS, correspondance : - Relations avec l'ANPE (1986-1988) - Comité d'éducation pour la santé en Seine-Saint-Denis (1983-1989) CCAS, documentation : - Transfert de compétences en matière d'action sociale (1983-1985) - Développement social des quartiers (+ photocopies des conventions) (1990) CCAS, statistiques des chômeurs : Etats mensuels (1993-1995) Les états annuels récapitulatifs ont été [...]
Cote : 260W26 - Dates : 1960-1986 - CCAS, vacances des retraités : Doubles des délibérations du conseil d'administration [...]
Cote : 260W27 - Dates : 1992-1998 - Aide sociale diverse : Présentation de la réforme de l'aide médicale, interface aide sociale et CCAS, aide légale, aide sociale départementale [...]
Cote : 260W28 - Dates : 1993-1995 - Aide sociale diverse : Réforme de l'aide médicale, barème de l'aide locale, documentation sur l'aide sociale, ASE, relations avec la Direction de l'Enfance et de la Famille [...]
Cote : 260W29 - Dates : 1979-1997 - CCAS : Factures impayées [...]

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