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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 170 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 20W
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Cote : 20W1 - Dates : 1977 - Dossiers de réalisation - Plans PAZ - ZAC Convention commune / France Habitation P.U.D [...]

Cote : 20W2 - Dates : 1976-1979 - ZAC Convention, documents A.V.A , plans de masse [...]

Cote : 20W3 - Dates : 1975-1978 - ZAC Procès-verbaux de réunion avec l'O. CIL / BERIM estimation prévisionnelle 1er trimestre [...]

Cote : 20W4 - Dates : 1970-1973 - Dossier rénovation Centre-ville [...]

Cote : 20W5 - Dates : 1970-1973 - Dossier rénovation Centre-ville [...]

Cote : 20W6 - Dates : 1974-1975 - Dossier programme ZAC Convention [...]

Cote : 20W7 - Dates : 1976 - ZAC Dossier M. MARSON, procès-verbaux de réunion sur les équipements [...]

Cote : 20W8 - Dates : 1973 - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme du nord-ouest de la Seine-Saint-Denis (Juin 1973) : dossier études [...]

Cote : 20W9 - Dates : 1973-1975 - Plan d'occupation des sols : projet, règlement, plans [...]

Cote : 20W10 - Dates : 1965-1975 - Etudes ORGECO, règlement type du plan d'occupation des sols (Novembre 1975 et mai 1974), documents préliminaires, rapport de présentation du POS, plan de répartition de l'habitat (Janvier 1973), plan des zonages appliqués (Janvier 1973), plan de voirie principale (secteurs Nord et sud Janvier 1973), plans d'occupation des sols (servitudes, janvier 1973), plan d'occupation des sols (grandes opér [...]

Cote : 20W11 - Dates : 1965-1974 - Etudes ORGECO : les conditions d'implantation d'une zone industrielle à La Courneuve, étude foncière de la zone industrielle à aménager, équipements de superstructure à implanter au titre de la ZAC Convention (avril 1971) (équipements scolaires du 1er degré, équipements sportifs, équipements socio-culturels, équipements sanitaires et sociaux : plans) , rapport de réactualisation des études mené [...]

Cote : 20W12 - Dates : 1975 - Photos noir et blanc et négatifs couleur du voyage d'études à Potsdam (RDA) (novembre 1975) [...]

Cote : 20W13 - Dates : 1956-1975 - Exposition sur La Courneuve de 1970 (textes de l'exposition : historique de la formation des quartiers, évolution démographique, répartition par âge, population active et activités économiques emploi, municipalité, conseil municipal) Cité de transit, lotissement industriel Nouvelle étude des zones (Janvier 1960) : plans, correspondance, convention entre la ville de La Courneuve et l'Office publ [...]

Cote : 20W14 - Dates : 1976 - Rocade de banlieue : La Courneuve - Drancy - Bobigny : enquête sur l'état des lieux (étude de deux variantes) [...]

Cote : 20W15 - Dates : 1976 - Autoroute A 86 (section comprise entre le Pont Repiquet et le CD 114 ) (tracé SNCF) (document provisoire 28/01/1976) [...]

Cote : 20W16 - Dates : 1974 - Autoroute A 86 : variante nord : plans, compte-rendu de réunion Autoroute A 86 : tracé nord SNCF : étude de variantes sur le territoire de la commune de Drancy Autoroute A 86 : plans variante nord, étude du tracé, plan variante est Autoroute A 86 : CD 114 - Pont Repiquet : variante SNCF, variante Rateau : plans [...]

Cote : 20W17 - Dates : 1973-1975 - Autoroute A 86 : variante sud, étude comparative des solutions Rateau et sud de l'autoroute A86 A 86, A 16 : rue Rateau, variante A 16 est - A 86 nord Rateau, A 86 nord variante Rateau, incidences foncières : plans Autoroute A 86 : rocade de banlieue (section CD 114 - Pont Repiquet ) : avant-projet sommaire modificatif (document d'étude, février 1974 et mai 1973) : plans A 86 : CD114 - Pont Re [...]

Cote : 20W18 - Dates : 1975 - Noeud A 86 - A 16 : plans (document d'études), présentation photographique de la maquette, préparation de l'avant-projet détaillé : bordereau général (solution planimétrique, présentation photographique de la maquette) [...]

Cote : 20W19 - Dates : 1973 - Autoroute A 86 : dossier services techniques et DDE : études municipales Emprise de la rocade A 86 : Etude sur les conséquences par J. DIAS (1972) Etude parcellaire A 86 tracé Quatre Routes Etude sur le tracé Rateau - Quatre Routes (décembre 1974) : élément d'analyse sur l'incidence du passage de la A86 aux Quatre Routes (26/12/1974), élargissement de la rue Rateau, détail des calculs, plan des [...]

Cote : 20W20 - Dates : 1974-1975 - A 86 - A 16 : enquête d'utilité publique (1974), dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, correspondance, notes, registre d'enquête d'utilité publique, lettres de soutien annexées, délibération du Conseil municipal du 05/11/1974, copies de courriers adressés au Maire, correspondance, déclarations des riverains, dessins de la Maison de l'Enfance Comité de défense du quart [...]

Cote : 20W21 - Dates : 1971-1973 - A 86 : dossier services techniques et DDE : plans de la DDE avril 1971, plans d'urbanisme A 86 : incidences foncières, grands projets d'urbanisme, grands projets d'infrastructure, A 86 nord variante Rateau incidences foncières, A 86 : contre-projet services techniques, variante Rateau (profil en long) [...]

Cote : 20W22 - Dates : 1976-1980 - Commission d'aménagement de la ville (5 mars 1976) : rénovation de la ZAC Convention, procès-verbal de réunion Commission de travaux (1979-1980), plan de circulation [...]

Cote : 20W23 - Dates : 1976-1981 - Correspondance chronologique [...]

Cote : 20W24 - Dates : 1975-1980 - Correspondance M. Bernard BARRE [...]

Cote : 20W25 - Dates : 1976-1977 - Fiches permis de construire [...]

Cote : 20W26 - Dates : 1978-1980 - Fiches permis de construire [...]

Cote : 20W27 - Dates : 1980-1981 - Certificats d'urbanisme [...]

Cote : 20W28 - Dates : 1960-1969 - Projet de rénovation urbaine (1960-1962) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, plans d'urbanisme, démolition chantier Maison du Peuple, réservation de terrains pour services publics au plan d'agencement communal, formalités d'approbation des bases d'alignement et de nivellement résultant du plan d'agencement communal, rapports du Secrétaire Général à Monsieur le Maire de La Cour [...]

Cote : 20W29 - Dates : 1956-1968 - Acquisitions diverses par la ville : programme d'acquisitions pour 1968 , lieu-dit "Les Lombards" et le Clos Berthault, lieu-dit "La Fontaine Saint-Lucien", plan de masse du projet de construction d'un marché aux comestibles au quartier des Six Routes, lieu-dit "Le Bas de Fontenelle", lieu-dit "Montfort", terrains à acquérir pour HLM et HBM, acquisition terrain Aumasson Rue des Cottages, plans [...]

Cote : 20W30 - Dates : 1959-1962 - Limites territoriales avec l'aéroport du Bourget : monographie du balisage de la piste est-ouest de l'aéroport du Bourget (mai 1962), "Entre-voisins" n°17 Août 1966 (bulletin d'information de l'aéroport de Paris destiné aux habitants des communes riveraines, historique de la construction de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle, correspondance Préfecture de Paris/ Aéroport de Paris, délibération [...]

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